Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOMASH LAIT
Partner & Co

Numéro de dépôt :
4396135
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
BIOMASH LAIT de Partner & Co

Présentation de la marque BIOMASH LAIT

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par Partner & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMASH LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est Partner & Co domicilié(e) 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - Guérande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe L'HYVER domicilié(e) 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - Guérande - France.

La marque BIOMASH LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMASH LAIT arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

Partner & Co a également déposé les autres marques suivantes : MARÉVERT® , EQUIVERT , VITIVERDE , BELLSUISSE , RENTA , RENTALIMENT , VITIVERT® , ENSIVERT , SEMAVERDE , PROTIVERT


Partner & Co - 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - Guérande - France


Christophe L'HYVER - 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - Guérande - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Aliments pour les animaux ; Aliments et minéraux biologiques, biodynamiques, conventionnelles ou mixtes pour les animaux : aliments simples et composés pour l'alimentation du bétail et de toute espèce animale : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de livraison en vrac ou conditionnés d'aliments pour les animaux, d'aliments et minéraux biologiques, biodynamiques, conventionnelles ou mixtes pour les animaux et d'aliments simples et composés pour l'alimentation du bétail et de toute espèce animale.