Déposée le 16 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTITOR S A S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « VITIS VINTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTITOR S A S domicilié(e) 9, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 852 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque VITIS VINTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTITOR S A S, Société par actions simplifiée - 9, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 433852555
Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Programmes informatiques (logiciels) notamment dans le domaine du vin ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services rendus dans le cadre d'un commerce de vente au détail (en magasin ou par correspondance, y compris la vente en ligne sur Internet) de produits cosmétiques, de boissons alcooliques, vins et spiritueux, de bières, de cidres et d'autres boissons non alcooliques à base de jus de raisin, et toute préparation pour faire des boissons. Agences d'import-export. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
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