Déposée le 25 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTITOR S A S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Vitis-Vintage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTITOR S A S domicilié(e) 9, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 852 555 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque Vitis-Vintage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTITOR S A S, Société par actions simplifiée - 9, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 433852555
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Inscription le 27 juillet 2011 - Changement d'adresse n°554478 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2011 n°2480281 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-20
- Vin d'appellation d'origine contrôlée - Bières eaux minérales et autres boissons non alcooliques à base de jus de raisins, y compris toutes préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, thé, cacao, et boissons lactées) . Cidres.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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