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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTITOR S A S
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L'ACCENT GRAVES UN SENS AIGU DU PLAISIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ACCENT GRAVES UN SENS AIGU DU PLAISIR
PARTITOR S A S, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3193092
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
L\'ACCENT GRAVES UN SENS AIGU DU PLAISIR de PARTITOR S A S

Présentation de la marque L'ACCENT GRAVES UN SENS AIGU DU PLAISIR

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTITOR S A S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ACCENT GRAVES UN SENS AIGU DU PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTITOR S A S domicilié(e) 9 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 852 555 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque L'ACCENT GRAVES UN SENS AIGU DU PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ACCENT GRAVES UN SENS AIGU DU PLAISIR est expirée depuis le 8 novembre 2022.

PARTITOR S A S a également déposé les autres marques suivantes : C'est pas G , Vitis-Vintage , VITIS VINTAGE , Comte d'Artigues , Vitis Vintage , Marquise de Bellevue


PARTITOR S A S, Société par Actions Simplifiée - 9 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 433852555


CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 5 novembre 2012 - Changement d'adresse n°588028 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513057 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée Graves.