Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTITOR S A S
/
Comte d'Artigues
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte d'Artigues
PARTITOR S A S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3954536
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
Comte d\'Artigues de PARTITOR S A S

Présentation de la marque Comte d'Artigues

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTITOR S A S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Comte d'Artigues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTITOR S A S domicilié(e) 9 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 852 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Comte d'Artigues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte d'Artigues est expirée depuis le 18 octobre 2022.

PARTITOR S A S a également déposé les autres marques suivantes : L'ACCENT GRAVES UN SENS AIGU DU PLAISIR , C'est pas G , Vitis-Vintage , VITIS VINTAGE , Vitis Vintage , Marquise de Bellevue


PARTITOR S A S, Société par actions simplifiée - 9 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 433852555


Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.