Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULFICAD
PARTIOT Compagnie Parisienne de Traitement Thermique

Numéro de dépôt :
1006867
Date de dépôt :
12/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SULFICAD

Déposée le 12 octobre 1976 par PARTIOT Compagnie Parisienne de Traitement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SULFICAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARTIOT Compagnie Parisienne de Traitement Thermique domicilié(e) Société Anonyme, 56, Avenue de Châtou - 92502 RUEIL-MALMAISON. - France.

La marque SULFICAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SULFICAD est expirée depuis le 12 octobre 1986.

PARTIOT Compagnie Parisienne de Traitement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : SULFINUZ BT , NIT CARB , SATS , SULF INUZ , SULFINUZER , SULFINUZATION


PARTIOT Compagnie Parisienne de Traitement Thermique - Société Anonyme, 56, Avenue de Châtou - 92502 RUEIL-MALMAISON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Métallurgie, métaux de toutes sortes, métaux spéciaux plus particulièrement métaux sous toutes formes possédant une couche carbo-Nitro-sulfurée surmontée d'une couche de Cadmium, ayant une bonne résistance à l'usure et à la fatigue et une excellente résistance à la corrosion.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.