Déposée le 1 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTIDISs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SGD PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTIDISs domicilié(e) Tour les Miroirs, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 699 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE/CB/SR/MK 126260 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque SGD PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGD PRO est expirée depuis le 1 mars 2014.
PARTIDIS (société par actions simplifiée) - Tour les Miroirs, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 433699337
NOVAGRAAF FRANCE GE/CB/SR/MK 126260 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Vêtements de protection, vêtements en amiante, lunettes de protection, lunettes anti éblouissantes, visières anti éblouissantes, bouchons pour les oreilles, casques de protection, masques de protection, chaussures de protection, combinaisons de plongée, combinaisons spéciales de protection, couvertures coupe-feu, écrans pour la protection du visage ; filets de protection contre les accidents, filtres pour masques respiratoires, gants de plongée, gants de protection, genouillères pour ouvriers, gilets de natation, gilets de sauvetage, habillement pour la protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport). Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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