Déposée le 29 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) PARTICULIER ET FINANCES EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARTICULIER ET FINANCES EDITIONS domicilié(e) 14 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 758 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Mme Courtier Marion domicilié(e) 14 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France.
La marque LE PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTICULIER ET FINANCES EDITIONS, SA - 14 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France - SIREN 320758428
SOCIETE DU FIGARO, Mme Courtier Marion - 14 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Inscription le 7 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520445 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07
Inscription le 7 avril 2010 - Changement de dénomination n°520446 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670180 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-01-23
Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques, supports de données magnétiques ou optiques, disques compacts (CD), CD-Rom, DVD, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels téléchargeables, publications électroniques téléchargeables.
Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, brochures, calendriers, catalogues, classeurs ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie.
Publicité, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations et renseignements d'affaires ; expertise en affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires, location d'espaces publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité en ligne sur un réseau informatique ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux et de publicité.
Consultation en matière financière, consultation en matière immobilière, consultation en matière d'assurances, informations financières, expertises fiscales ; informations et renseignements en matière financière, immobilière et d'assurances.
Services de télécommunications, services de communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques ; services de communications sur réseaux informatiques, fourniture d'accès à des bases de données ; services de diffusion et transmission d'informations et de messages sur banques de données télématiques, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, télévision par câbles.
Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement, formation, cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums, services d'édition de textes et d'illustrations, rédaction et publication de textes autre que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, prêts de livres, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de colloques, conférences et congres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, services de publication de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision, divertissements télévisés, production d'émissions télévisées, production de films et de spectacles, location de films et d'enregistrements phonographiques.
Services juridiques, consultation en matière juridique.
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