Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Particule3d
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Orthonimo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-47 du 25 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Particule3d domicilié(e) 8 Rue Marcel Galliot, Parc les Savlons - 54220 - Malzéville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Particule3d, SARL, M. Gautier Gousset domicilié(e) 3 RUE Jules Ferry - 54770 - DOMMARTIN-SOUS-AMANCE - France.
La marque Orthonimo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orthonimo arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.
Particule3d, SARL - 8 Rue Marcel Galliot, Parc les Savlons - 54220 - Malzéville - France
Particule3d, SARL, M. Gautier Gousset - 3 RUE Jules Ferry - 54770 - DOMMARTIN-SOUS-AMANCE - France
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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