Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANTIC SECRET DINNER
M. PARTICK NAUDET
M. ANDREW PENN

Numéro de dépôt :
3907861
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/03/2022
ROMANTIC SECRET DINNER de PARTICK NAUDET

Présentation de la marque ROMANTIC SECRET DINNER

Déposée le 26 mars 2012 par monsieur PARTICK NAUDET et monsieur ANDREW PENN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROMANTIC SECRET DINNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Les déposants sont monsieur PARTICK NAUDET domicilié(e) 13 PLACE DU TERTRE - 75018 - PARIS - France et monsieur ANDREW PENN domicilié(e) 13 PLACE DU TERTRE - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDREW PENN domicilié(e) 13 PLACE DU TERTRE - 75018 - PARIS - France.

La marque ROMANTIC SECRET DINNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANTIC SECRET DINNER est expirée depuis le 26 mars 2022.


M. PARTICK NAUDET - 13 PLACE DU TERTRE - 75018 - PARIS - France

M. ANDREW PENN - 13 PLACE DU TERTRE - 75018 - PARIS - France


M. ANDREW PENN - 13 PLACE DU TERTRE - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ;

Services de restauration (alimentation) ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mis à disposition) de savoir-faire, concession de licences.