RUBAN BLEU SOLIDARITE
Présentation de la marque RUBAN BLEU SOLIDARITE
Déposée le 30 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PARTICIPE PRESENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBAN BLEU SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBAN BLEU SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBAN BLEU SOLIDARITE est expirée depuis le 30 novembre 2002.
PARTICIPE PRESENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02