METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE
Présentation de la marque METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE
Déposée le 6 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PARTICIPE PRESENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE est expirée depuis le 6 février 2001.
PARTICIPE PRESENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51