Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE
PARTICIPE PRESENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1674038
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2001
METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE de PARTICIPE PRESENT

Présentation de la marque METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE

Déposée le 6 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PARTICIPE PRESENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARTICIPE PRESENT domicilié(e) 89, faubourg Saint-Antoine, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge HAGUENAUER - France.

La marque METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE est expirée depuis le 6 février 2001.

PARTICIPE PRESENT a également déposé les autres marques suivantes : PARTICIPE PRESENT , GRANDS THEMES , FIL BLEU SOLIDARITE , RUBAN BLEU SOLIDARITE , BELLE ILE , LE JOURNAL EN DIRECT , PREDIT 1996.2000


PARTICIPE PRESENT (S.A.) - 89, faubourg Saint-Antoine, 75011 Paris - France


M. Serge HAGUENAUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affiches, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, publicités, (affiches, revues), publicités radiophonique, publicité télévisée