Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE ILE
PARTICIPE PRESENT SARL

Numéro de dépôt :
93479188
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2003

Présentation de la marque BELLE ILE

Déposée le 2 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTICIPE PRESENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTICIPE PRESENT domicilié(e) 21, Rue du Temple, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGEVIN JOHAN - France.

La marque BELLE ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE ILE est expirée depuis le 2 août 2003.

PARTICIPE PRESENT a également déposé les autres marques suivantes : METRO, BUS, VAL, TRAM, POUR QUE CA ROULE , PARTICIPE PRESENT , GRANDS THEMES , FIL BLEU SOLIDARITE , RUBAN BLEU SOLIDARITE , LE JOURNAL EN DIRECT , PREDIT 1996.2000


PARTICIPE PRESENT SARL - 21, Rue du Temple, 75004 PARIS - France


LANGEVIN JOHAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Papier