Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMUL@CTES
PARTICIPATIONS MANAGEMENT SERVICES PMS société anonyme

Numéro de dépôt :
3428816
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016
FORMUL@CTES de PARTICIPATIONS MANAGEMENT SERVICES PMS

Présentation de la marque FORMUL@CTES

Déposée le 15 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) PARTICIPATIONS MANAGEMENT SERVICES PMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMUL@CTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARTICIPATIONS MANAGEMENT SERVICES PMS domicilié(e) 14 rue Paul Lescop,92000 NANTERRE - 92000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet d'avocats SCP Philippe Clément domicilié(e) 14 Boulevard de La Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMUL@CTES est expirée depuis le 15 mai 2016.

PARTICIPATIONS MANAGEMENT SERVICES PMS a également déposé les autres marques suivantes : FORMULACTES


PARTICIPATIONS MANAGEMENT SERVICES PMS société anonyme - 14 rue Paul Lescop,92000 NANTERRE - 92000 - France


cabinet d'avocats SCP Philippe Clément - 14 Boulevard de La Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Programmes informatiques pour la gestion des activités de nature juridique des affaires commerciales financières monétaires et immobilières ;Maintenance d'appareils informatiques ;Organisation conduite de colloques conférences congrès et formation ;Programmation pour ordinateurs informations et conseils techniques en matériel informatique maintenance de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.