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Marques déposées par Participation Management Services (PMSTODO
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Sonia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sonia
Participation Management Services (PMS), SASU

Numéro de dépôt :
3931118
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
Sonia de Participation Management Services (PMS

Présentation de la marque Sonia

Déposée le 27 juin 2012 par Participation Management Services (PMSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sonia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est Participation Management Services (PMSTODO domicilié(e) 44 Rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 372 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGF, M. OLIVARI Emmanuel, Direction juridique domicilié(e) 75 Avenue des Logissons - 13107 - VENELLES CEDEX - France.

La marque Sonia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sonia est expirée depuis le 27 juin 2022.

Participation Management Services (PMS a également déposé les autres marques suivantes : Groupe PMS , Caton Win , PMS JURIS L'INFORMATIQUE AU SERVICE EXCLUSIF DU NOTARIAT , i-notsis , MANGUSTA


Participation Management Services (PMS), SASU - 44 Rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 390372605


SGF, M. OLIVARI Emmanuel, Direction juridique - 75 Avenue des Logissons - 13107 - VENELLES CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614586 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Programmes informatiques pour la gestion des activités de nature juridique, des affaires commerciales, financières, monétaires et immobilières ;

Organisation, conduite de colloques, conférences, congrès et formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; maintenance de logiciels.