Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (PGDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Joncoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-41 du 11 octobre 2019.
Le déposant est PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (PGDI) domicilié(e) 9 rue des frères Sizaire - 35230 - NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 3 Impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.
La marque Joncoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (PGDI) - 9 rue des frères Sizaire - 35230 - NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE - France
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 3 Impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France
Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41
Inscription le 5 novembre 2019 - Retrait partiel n°771857 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Tuyaux de cheminées métalliques; conduits de fumée métalliques de cheminées; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation; conduits métalliques pour installations de chauffage central; conduits de fumée métalliques de cheminées; capuchons et mitres de cheminées métalliques; colliers de serrage métalliques pour conduits de cheminées et conduits de ventilation et de climatisation; armatures métalliques pour conduits de cheminées et conduits de ventilation et de climatisation; grilles métalliques de ventilation; éléments de branchement métalliques pour tuyaux; couvercles métalliques pour conduits de cheminées et conduits de ventilation et de climatisation ; tuyaux métalliques pour évacuation des fumées d’appareils industriels ;
Appareils et installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et de production de vapeur, à savoir installations de chauffage; tuyaux de chaudières sous forme de tubes pour installations de chauffage; extracteurs pour appareils de ventilation ; grilles et bouches de ventilation; régulateurs de tirage [chauffage] ; carneaux de cheminées; carneaux de chaudières de chauffage ;
Tuyaux flexibles non métalliques; carneaux de cheminées non métalliques; raccords de tuyaux non métalliques pour conduits de cheminées, installation de ventilation et de climatisation; matières isolantes et enveloppes isolantes pour conduits de cheminées et conduits de ventilation et de climatisation non métalliques; articles et matériaux d'isolation thermique ; joints d'étanchéité; garnitures d'étanchéité; manchons de tuyaux non métalliques pour conduits de cheminées, installation de ventilation et de climatisation ;
Tuyaux de cheminées non métalliques; conduits de fumée de cheminées non métalliques; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; conduits non métalliques pour installations de chauffage central; conduits de fumée de cheminées non métalliques; capuchons et mitres de cheminées non métalliques; colliers de serrage non métalliques pour conduits de cheminées et conduits de ventilation et de climatisation; armatures pour conduits de cheminées non métalliques et conduits de ventilation et de climatisation; grilles non métalliques pour la ventilation ; tuyaux non métalliques pour évacuation des fumées d’appareils industriels ;
Services de vente en gros, au détail et en ligne de produits de tubage, de fumisterie, de ventilation et de climatisation, présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente en gros, au détail et en ligne de produits de tubage, de fumisterie, de ventilation et de climatisation, études et recherches de marché en matière de produits de tubage, de fumisterie, de ventilation et de climatisation ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels en matière de produits de tubage, de fumisterie, de ventilation et de climatisation ; organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires concernant le domaine des produits de tubage, de fumisterie, de ventilation et de climatisation. Publicité et marketing, en particulier promotion des ventes de produits de tubage, de fumisterie, de ventilation et de climatisation; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ; commandes d'achats, à savoir services de traitement administratif de commande d'achats ; gestion commerciale de franchises ; services de sous-traitance [assistance commerciale]; gestion commerciale d’entreprises, gestion administrative externalisée d’entreprises, tous ces services concernant le domaine du tubage, de la fumisterie, de la ventilation et de la climatisation ;
Services de construction, de pose, de montage [installation], d'entretien et de réparation de produits de tubage, de fumisterie, de ventilation et de climatisation; informations en matière de pose, d'entretien et de réparation de produits de tubage, de fumisterie, de ventilation et de climatisation ;
Conduite d’études de projets techniques ; développement et recherche scientifique et industrielle rendus par des ingénieurs dans le domaine du tubage, de la fumisterie, de la ventilation et de la climatisation; conception et développement techniques d’appareils, équipements et installations de chauffage, de produits de tubage, de fumisterie, de ventilation et de climatisation ; contrôle de qualité d’appareils, équipements et installations de chauffage, de produits de tubage, de fumisterie, de ventilation et de climatisation.
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