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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
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DTN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DTN
PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS

Numéro de dépôt :
3691525
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2029
DTN de PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Présentation de la marque DTN

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL domicilié(e) 9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON - 35230 - NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 176 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque DTN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DTN arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Joncoux , BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE , SPHERING , EVAGAZ , I Cube , ISOVAC , SONOVAC , TIPFLEX , ALUFLEX , DI


PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS - 9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON - 35230 - NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - France - SIREN 409176880


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 22 septembre 2014 - Concession de licence n°631568 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 6 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°707519 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Renouvellement sans limitation le 21 août 2019 n°2723642 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques.