CLIMOGAINE
Présentation de la marque CLIMOGAINE
Déposée le 21 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CLIMOGAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLIMOGAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMOGAINE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.
PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 30 janvier 2014 - Concession de licence n°617644 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30
Inscription le 15 juillet 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°627093 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15
Inscription le 15 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627092 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632517 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-17
Inscription le 6 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°707519 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06