POI PARTI OUVRIER INDEPENDANT POUR LE SOCIALISME LA REPUBLIQUE ET LA DEMOCRATIE MEMBRE DE L'ENTENTE INTERNATIONALE DES TRAVAILLEURS ET DES PEUPLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
POI PARTI OUVRIER INDEPENDANT POUR LE SOCIALISME LA REPUBLIQUE ET LA DEMOCRATIE MEMBRE DE L'ENTENTE INTERNATIONALE DES TRAVAILLEURS ET DES PEUPLES
Parti Ouvrier Indépendant, ass Loi 1901
Numéro de dépôt :
4202686
Date de dépôt :
10/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/08/2025
Présentation de la marque POI PARTI OUVRIER INDEPENDANT POUR LE SOCIALISME LA REPUBLIQUE ET LA DEMOCRATIE MEMBRE DE L'ENTENTE INTERNATIONALE DES TRAVAILLEURS ET DES PEUPLES
Déposée le 10 août 2015 par l'association loi 1901 Parti Ouvrier Indépendant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « POI PARTI OUVRIER INDEPENDANT POUR LE SOCIALISME LA REPUBLIQUE ET LA DEMOCRATIE MEMBRE DE L'ENTENTE INTERNATIONALE DES TRAVAILLEURS ET DES PEUPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-36 du 4 septembre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Parti Ouvrier Indépendant domicilié(e) 87 Rue du Faubourg saint Denis - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marquiset Jean-Charles domicilié(e) 147 Rue du Chevaleret - 75013 - PARIS - France.
La marque POI PARTI OUVRIER INDEPENDANT POUR LE SOCIALISME LA REPUBLIQUE ET LA DEMOCRATIE MEMBRE DE L'ENTENTE INTERNATIONALE DES TRAVAILLEURS ET DES PEUPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202686.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POI PARTI OUVRIER INDEPENDANT POUR LE SOCIALISME LA REPUBLIQUE ET LA DEMOCRATIE MEMBRE DE L'ENTENTE INTERNATIONALE DES TRAVAILLEURS ET DES PEUPLES arrivera à expiration en date du 10 août 2025.
Parti Ouvrier Indépendant, ass Loi 1901 - 87 Rue du Faubourg saint Denis - 75010 - PARIS - France
M. Marquiset Jean-Charles - 147 Rue du Chevaleret - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Pins (bijouterie) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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