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Marques déposées par Parti de Gauche 95
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Le P'tit Rouge du Val d'Oise
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le P'tit Rouge du Val d'Oise
Parti de Gauche 95, Association, Le Périclès lot 58
Jean Pierre HENRY

Numéro de dépôt :
3840300
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Le P\'tit Rouge du Val d\'Oise de Parti de Gauche 95

Présentation de la marque Le P'tit Rouge du Val d'Oise

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par Parti de Gauche 95 et Jean Pierre HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le P'tit Rouge du Val d'Oise »

Les déposants sont Parti de Gauche 95, Association, Le Périclès lot 58 domicilié(e) 27, av. des Béthunes - 95 - Saint Ouen l'Aumone - France et Jean Pierre HENRY domicilié(e) 44 rue Robert Guesnier - 95420 - Saint Gervais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre HENRY domicilié(e) 44 rue Robert Guesnier - 95420 - Saint Gervais - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41


Parti de Gauche 95, Association, Le Périclès lot 58 - 27, av. des Béthunes - 95 - Saint Ouen l'Aumone - France

Jean Pierre HENRY - 44 rue Robert Guesnier - 95420 - Saint Gervais - France


Jean Pierre HENRY - 44 rue Robert Guesnier - 95420 - Saint Gervais - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587376 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.