Marque enregistrée - Marque en non vigueur
9 MOIS PLUS TARD
Numéro de dépôt :
1423929
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/1997
Présentation de la marque 9 MOIS PLUS TARD
Déposée le 21 août 1987 par PARTHONNAUD Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 9 MOIS PLUS TARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 9 MOIS PLUS TARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 MOIS PLUS TARD est expirée depuis le 21 août 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05