Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jeremy Samuel Paris
M. parthonnaud hugo
M. parthonnaud ralph

Numéro de dépôt :
4071616
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2024
Jeremy Samuel Paris de parthonnaud hugo

Présentation de la marque Jeremy Samuel Paris

Déposée le 25 février 2014 par monsieur parthonnaud hugo et monsieur parthonnaud ralph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jeremy Samuel Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Les déposants sont monsieur parthonnaud hugo domicilié(e) 52 rue des micocouliers - 34270 - VALFLAUNES - France et monsieur parthonnaud ralph domicilié(e) 52 rue des micocouliers - 34270 - VALFLAUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. parthonnaud hugo domicilié(e) 52 rue des micocouliers - 34270 - VALFLAUNES - France.

La marque Jeremy Samuel Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeremy Samuel Paris est expirée depuis le 25 février 2024.


M. parthonnaud hugo - 52 rue des micocouliers - 34270 - VALFLAUNES - France

M. parthonnaud ralph - 52 rue des micocouliers - 34270 - VALFLAUNES - France


M. parthonnaud hugo - 52 rue des micocouliers - 34270 - VALFLAUNES - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673731 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.