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Marques déposées par PARTHIOT ET FILS
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FILIERE LEGUMINEUSES DURABLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FILIERE LEGUMINEUSES DURABLES
PARTHIOT ET FILS

Numéro de dépôt :
4603870
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
FILIERE LEGUMINEUSES DURABLES de PARTHIOT ET FILS

Présentation de la marque FILIERE LEGUMINEUSES DURABLES

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par PARTHIOT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FILIERE LEGUMINEUSES DURABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est PARTHIOT ET FILS domicilié(e) 12 Grande rue - 10210 - Chaserey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTHIOT ET FILS, Monsieur Guillaume PARTHIOT domicilié(e) 12 Grande rue - 10210 - Chaserey - France.

La marque FILIERE LEGUMINEUSES DURABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE LEGUMINEUSES DURABLES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

PARTHIOT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Nos Productions à nu , La ferme Parthiot Producteurs , JOLIE CAMPAGNE


PARTHIOT ET FILS - 12 Grande rue - 10210 - Chaserey - France


PARTHIOT ET FILS, Monsieur Guillaume PARTHIOT - 12 Grande rue - 10210 - Chaserey - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Préparations faites de céréales ;

Céréales en grains non travaillés.