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Marques déposées par PARTENIO TONY
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James BAROUD fabricant accessoires 4x4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

James BAROUD fabricant accessoires 4x4
PARTENIO TONY

Numéro de dépôt :
99810468
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque James BAROUD fabricant accessoires 4x4

Déposée le 31 août 1999 par PARTENIO TONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « James BAROUD fabricant accessoires 4x4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est PARTENIO TONY, domicilié(e) 14 Rue des Eguilles, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENIO TONY - France.

La marque James BAROUD fabricant accessoires 4x4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque James BAROUD fabricant accessoires 4x4 est expirée depuis le 31 août 2009.


PARTENIO TONY - 14 Rue des Eguilles, 13150 TARASCON - France


PARTENIO TONY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Tentes de toit pour véhicules. Courroies. Pneus. Freins. Amortisseurs. Ressors. Protège carter. Filtre à air. Housse. Pièces de carrosserie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.