Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAGUE
PARTENAIRES-SPORTS-ENTREPRISES, P.S.E., (Association)

Numéro de dépôt :
1427804
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1997

Présentation de la marque LA DAGUE

Déposée le 4 mai 1987 par PARTENAIRES-SPORTS-ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARTENAIRES-SPORTS-ENTREPRISES, P.S.E., (Association) domicilié(e) 10, avenue Aubert, 94300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme COURTY. - France.

La marque LA DAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAGUE est expirée depuis le 4 mai 1997.


PARTENAIRES-SPORTS-ENTREPRISES, P.S.E., (Association) - 10, avenue Aubert, 94300 VINCENNES. - France


Jérôme COURTY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.