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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTENAIRES CREATION
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ORKHIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORKHIS
PARTENAIRES CREATION SARL

Numéro de dépôt :
96646135
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque ORKHIS

Déposée le 11 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTENAIRES CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORKHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTENAIRES CREATION domicilié(e) 2 RUE DE LA BURELLE, 45800 ST JEAN DE BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES CREATION SARL A L'ATT. DE MR PERRIN - France.

La marque ORKHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORKHIS est expirée depuis le 11 octobre 2006.

PARTENAIRES CREATION a également déposé les autres marques suivantes : JUNCEA


PARTENAIRES CREATION SARL - 2 RUE DE LA BURELLE, 45800 ST JEAN DE BRAYE - France


PARTENAIRES CREATION SARL A L'ATT. DE MR PERRIN - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263650 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres.Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Récipients pour l'emballage en matières plastiques.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Vaisselle non en métaux précieux.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.Substances alimentaires fortifiantes pour animaux

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.