Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Partenaire
/
TERRASSES DES ESPELS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRASSES DES ESPELS
Partenaire

Numéro de dépôt :
4600709
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
TERRASSES DES ESPELS de Partenaire

Présentation de la marque TERRASSES DES ESPELS

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par Partenaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRASSES DES ESPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est Partenaire domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Partenaire, Monsieur Olivier Ravoire domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France.

La marque TERRASSES DES ESPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES DES ESPELS arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

Partenaire a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE DE FONTVAL , VILLA AMPHOREA , TERRAZZACCIA , TERRASSES DE PIERRALET , FONT FRESQUE , LES TOURNELLES , COSTE BRUNE


Partenaire - 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France


Partenaire, Monsieur Olivier Ravoire - 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Vins.