Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRASSES DE PIERRALET
PARTENAIRE

Numéro de dépôt :
4483720
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
TERRASSES DE PIERRALET de PARTENAIRE

Présentation de la marque TERRASSES DE PIERRALET

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par PARTENAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRASSES DE PIERRALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est PARTENAIRE domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRE, Monsieur Olivier Ravoire domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France.

La marque TERRASSES DE PIERRALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES DE PIERRALET arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

PARTENAIRE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE DE FONTVAL , VILLA AMPHOREA , TERRAZZACCIA , TERRASSES DES ESPELS , FONT FRESQUE , LES TOURNELLES , COSTE BRUNE


PARTENAIRE - 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France


PARTENAIRE, Monsieur Olivier Ravoire - 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Vins.