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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTEN' HERBES
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LE CORNET BRIN DE SAVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CORNET BRIN DE SAVEUR
SARL PARTEN' HERBES

Numéro de dépôt :
3007958
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010
LE CORNET BRIN DE SAVEUR de PARTEN\' HERBES

Présentation de la marque LE CORNET BRIN DE SAVEUR

Déposée le 7 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTEN' HERBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CORNET BRIN DE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTEN' HERBES domicilié(e) 15 RUE DES VERDIERS, ZONE D'ACTIVITE, 66700 ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 564 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODARD STEPHANE - France.

La marque LE CORNET BRIN DE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CORNET BRIN DE SAVEUR est expirée depuis le 7 février 2010.

PARTEN' HERBES a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE LA TRAMONTANE , PERSIL PETERSILIEM - PRASLEY BOUQUET-SAVEUR , LA RONDE DES HERBES , LA FETE AUX PAPILLES


SARL PARTEN' HERBES - 15 RUE DES VERDIERS, ZONE D'ACTIVITE, 66700 ARGELES SUR MER - France - SIREN 411564100


GODARD STEPHANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Herbes aromatiques fraîches commercialisées en paquets barquettes, sachets, vrac. Aneth. Basilic. Cerceuil. Ciboulette. Coriandre. Estragon. Laurier. Marjolaine. Melisse. Menthe. Oseille. Romarin. Sariette. Sauge. Thym. Verveine. Thym-citron. Thym-laurier. Bouquet garni.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.