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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTEN'HERBES au capital de 360.000 F
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BRIN DE SAVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIN DE SAVEUR
PARTEN'HERBES SARL au capital de 360.000 F

Numéro de dépôt :
99793984
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque BRIN DE SAVEUR

Déposée le 17 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTEN'HERBES au capital de 360.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIN DE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTEN'HERBES au capital de 360.000 F domicilié(e) 15 rue des Verdiers, (ZA), 66700 ARGELES/MER, Siret : 41 564 610 00011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 564 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTEN'HERBES SARL au capital de 360.000 F - France.

La marque BRIN DE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN DE SAVEUR est expirée depuis le 17 mai 2009.


PARTEN'HERBES SARL au capital de 360.000 F - 15 rue des Verdiers, (ZA), 66700 ARGELES/MER, Siret : 41 564 610 00011 - France - SIREN 411564610


PARTEN'HERBES SARL au capital de 360.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Herbes aromatiques fraîches commercialisées en paquets, sachets, vrac, barquettes. Aneth, basilic, cerfeuil ciboulette, coriandre, estragow, laurier, menthe, oseille, persil, romarin, sauge, thym, marjolaine, mélisse, sariette, verveine, thym-citron bouquet-garni.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.