Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PARCOURS DE L'ART NICE
Numéro de dépôt :
1662549
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
31/08/2000
Présentation de la marque PARCOURS DE L'ART NICE
Déposée le 31 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « PARCOURS DE L'ART NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PARCOURS DE L'ART NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS DE L'ART NICE est expirée depuis le 31 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43