Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCOURS DE L'ART NICE
PARTCOURS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1662549
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
31/08/2000
PARCOURS DE L\'ART NICE de PARTCOURS

Présentation de la marque PARCOURS DE L'ART NICE

Déposée le 31 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « PARCOURS DE L'ART NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTCOURS domicilié(e) 2, place Garibaldi, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Philippe SCEMAMA - France.

La marque PARCOURS DE L'ART NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS DE L'ART NICE est expirée depuis le 31 août 2000.


PARTCOURS (S.A.R.L.) - 2, place Garibaldi, 06300 NICE - France


Mr. Philippe SCEMAMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Bulletin d'information du programme d'exposition des galeries d'art contemporain