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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTANCE CONSEIL
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BY PARTANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BY PARTANCE
PARTANCE CONSEIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3704168
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2030
BY PARTANCE de PARTANCE CONSEIL

Présentation de la marque BY PARTANCE

Déposée le 12 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTANCE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY PARTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTANCE CONSEIL domicilié(e) 148 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 935 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 3 COURS DU TRIANGLE, IMMEUBLE LE PALATIN 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque BY PARTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3704168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BY PARTANCE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2030.

PARTANCE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : PARTANCE


PARTANCE CONSEIL, Société par actions simplifiée - 148 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France - SIREN 403935836


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 3 COURS DU TRIANGLE, IMMEUBLE LE PALATIN 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 9 juin 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°649869 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735931 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres, journaux, prospectus, magazines, brochures, notamment relatifs à des hôtels et leur promotion ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;

Organisation de voyages, vacances et excursions ; services d'agences de voyage, en particulier services de réservation et de conseils en matière de voyages ; service d'informations en matière de voyages, organisation de services de transport et de voyages ; services de réservation pour les voyages ; informations en matière de voyages sur Internet, notamment en matière de réservation de voyages touristiques et d'affaires (agences de voyage en ligne) ; tous les services précités, en particulier dans le domaine des voyages et des loisirs ; livraison, expédition et distribution de journaux et revues ; services de conseil en matière de tourisme ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, notamment dans des hôtels ou des complexes hôteliers. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.