Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIME ENERGIE
PARTAGER LA CROISSANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3845246
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
PRIME ENERGIE de PARTAGER LA CROISSANCE

Présentation de la marque PRIME ENERGIE

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTAGER LA CROISSANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIME ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTAGER LA CROISSANCE domicilié(e) 18 rue Léonard de Vinci - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 426 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTAGER LA CROISSANCE domicilié(e) 18 rue Léonard de Vinci - 75116 - PARIS - France.

La marque PRIME ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIME ENERGIE est expirée depuis le 11 juillet 2021.

PARTAGER LA CROISSANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLC L'ECOPARTNER , THOMAS WATT , GEO PLC L'ECOPARTNER , MAT-ENERGIE , ECO PRIMES , DCx DELTACONSO Expert , PARTAGER LA CROISSANCE , Thomas Watt Lighting Pro (TW Lighting Pro) , CA MOUSSE VOTRE FACTURE D EAU , MES COMBLES GRATUITS ARTISANS CERTIFIES RGE


PARTAGER LA CROISSANCE, SAS - 18 rue Léonard de Vinci - 75116 - PARIS - France - SIREN 529426975


PARTAGER LA CROISSANCE - 18 rue Léonard de Vinci - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580734 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction de routes, de ponts ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.