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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PART
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NICE PROPERTIES VILLAS ET APPARTEMENTS D EXCEPTION SUR LA COTE D AZUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NICE PROPERTIES VILLAS ET APPARTEMENTS D EXCEPTION SUR LA COTE D AZUR
PART, SARL

Numéro de dépôt :
3723937
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2030
NICE PROPERTIES VILLAS ET APPARTEMENTS D EXCEPTION SUR LA COTE D AZUR de PART

Présentation de la marque NICE PROPERTIES VILLAS ET APPARTEMENTS D EXCEPTION SUR LA COTE D AZUR

Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NICE PROPERTIES VILLAS ET APPARTEMENTS D EXCEPTION SUR LA COTE D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PART domicilié(e) 11 Rue St François de Paule - 06300 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLC ET ASSOCIES, LLC ET ASSOCIES, M. JACQUEMART Frédéric domicilié(e) 23 Avenue Jean Médecin - 06000 - NICE - France.

La marque NICE PROPERTIES VILLAS ET APPARTEMENTS D EXCEPTION SUR LA COTE D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NICE PROPERTIES VILLAS ET APPARTEMENTS D EXCEPTION SUR LA COTE D AZUR arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.


PART, SARL - 11 Rue St François de Paule - 06300 - NICE - France


LLC ET ASSOCIES, LLC ET ASSOCIES, M. JACQUEMART Frédéric - 23 Avenue Jean Médecin - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2739950 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-17

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