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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PART DES ANGES
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Closed Distilleries
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Closed Distilleries
PART DES ANGES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3461502
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/07/2026
Closed Distilleries de PART DES ANGES

Présentation de la marque Closed Distilleries

Déposée le 7 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PART DES ANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Closed Distilleries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PART DES ANGES domicilié(e) 3, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 879 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Closed Distilleries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Closed Distilleries arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

PART DES ANGES a également déposé les autres marques suivantes : Ultimate Bar , Angel Dust , Crème des anges , MASTERS (S) ELECTION , Part des Anges Exclusive Vintage , PART DES ANGES


PART DES ANGES, Société à Responsabilité Limitée - 3, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France - SIREN 489879486


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460528 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2624942 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.