Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PART à DOM
/
PART à DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PART à DOM
PART à DOM, SARL “ PART à DOM ”

Numéro de dépôt :
4006228
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2023
PART à DOM de PART à DOM

Présentation de la marque PART à DOM

Déposée le 21 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PART à DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PART à DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PART à DOM domicilié(e) Bâtiment F, 16 Rue Charlemagne, Chez Hugo MORISSET - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 455 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PART à DOM, M. Hugo MORISSET domicilié(e) Bâtiment F, 16 Rue Charlemagne, Chez Hugo MORISSET - 75004 - PARIS - France.

La marque PART à DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PART à DOM est expirée depuis le 21 mai 2023.


PART à DOM, SARL “ PART à DOM ” - Bâtiment F, 16 Rue Charlemagne, Chez Hugo MORISSET - 75004 - PARIS - France - SIREN 792455040


PART à DOM, M. Hugo MORISSET - Bâtiment F, 16 Rue Charlemagne, Chez Hugo MORISSET - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.