Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAMMONT
PARSONS INTERNATIONAL, S.A.S.
PARSONS INTERNATIONAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4006855
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
GRAMMONT de PARSONS INTERNATIONAL

Présentation de la marque GRAMMONT

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARSONS INTERNATIONAL et la Société par Action Simplifiée (SAS) PARSONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAMMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PARSONS INTERNATIONAL domicilié(e) cité Descartes, 19 Bd Albert Einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et la Société par Action Simplifiée (SAS) PARSONS INTERNATIONAL domicilié(e) Cité Descartes, 19 Boulevard Albert Einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARSONS INTERNATIONAL, M. Sylvain MUNDSCHAU domicilié(e) cité Descartes, 19 Bd Albert Einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

La marque GRAMMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMMONT est expirée depuis le 23 mai 2023.

PARSONS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LE VIGNOBLE , IMPERATRICE , CAFE CAFE , TECHNIGAME , ELEC-01 , KITCHEN COLORS , EXOLYS , DOMOPRESSING , ZEINA , RAPID FRAICHEUR


PARSONS INTERNATIONAL, S.A.S. - cité Descartes, 19 Bd Albert Einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 6

PARSONS INTERNATIONAL, S.A.S. - Cité Descartes, 19 Boulevard Albert Einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 6


PARSONS INTERNATIONAL, M. Sylvain MUNDSCHAU - cité Descartes, 19 Bd Albert Einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611268 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639031 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.