Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO-TEC
Monsieur PARSEGHIAN Gratch

Numéro de dépôt :
1360821
Date de dépôt :
25/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/1996

Présentation de la marque AUTO-TEC

Déposée le 25 juin 1986 par monsieur PARSEGHIAN Gratch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO-TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PARSEGHIAN Gratch domicilié(e) 53, chemin de L'Egas, TASSIN LA DEMI LUNE, Rhône. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque AUTO-TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-TEC est expirée depuis le 25 juin 1996.


Monsieur PARSEGHIAN Gratch - 53, chemin de L'Egas, TASSIN LA DEMI LUNE, Rhône. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.