Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAD ENVIRONNEMENT
PARRAVANO JACQUES JANY

Numéro de dépôt :
3099848
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2011

Présentation de la marque ARCAD ENVIRONNEMENT

Déposée le 11 mai 2001 par PARRAVANO JACQUES JANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCAD ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est PARRAVANO JACQUES JANY, domicilié(e) 50 Rue Gabriel Peri, 78470 MAGNY LES HAMEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLE HURTEL AVOCAT - France.

La marque ARCAD ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAD ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 11 mai 2011.


PARRAVANO JACQUES JANY - 50 Rue Gabriel Peri, 78470 MAGNY LES HAMEAUX - France


NICOLE HURTEL AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Substances pour lessiver nettoyer polir dégraisser Huile - graisses lubrifiants Matériel de nettoyage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.