Déposée le 26 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARQUETS MARTYs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE CHOIX DU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARQUETS MARTYs domicilié(e) RATIE - CUZORN,47500 FUMEL - 47500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 780 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LE CHOIX DU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOIX DU NATUREL est expirée depuis le 26 décembre 2012.
PARQUETS MARTY (Société par actions simplifiée) - RATIE - CUZORN,47500 FUMEL - 47500 - France - SIREN 915780258
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Revêtements non métalliques pour la construction ; parquets, lames de parquets, lambris non métalliques, lattes non métalliques. Revêtements de sols, de planchers, de murs et de plafonds, non en bois, ni en matières textiles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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