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Marques déposées par PARQUETS HABITAT
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PARQUETS HABITAT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARQUETS HABITAT
PARQUETS HABITAT

Numéro de dépôt :
3187730
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PARQUETS HABITAT de PARQUETS HABITAT

Présentation de la marque PARQUETS HABITAT

Déposée le 4 octobre 2002 par PARQUETS HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARQUETS HABITAT »

Le déposant est PARQUETS HABITAT domicilié(e) 83 rue des Roseaux,74330 EPAGNY - 74330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHIC STUDIO Mr Patrick ROSSI domicilié(e) 1 bis rue du Bac,07800 CHARMES SUR RHÔNE - 07800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27


PARQUETS HABITAT - 83 rue des Roseaux,74330 EPAGNY - 74330 - France


GRAPHIC STUDIO Mr Patrick ROSSI - 1 bis rue du Bac,07800 CHARMES SUR RHÔNE - 07800 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378022 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Matériaux de construction non métalliques Constructions transportables non métalliques Produits en bois, liège, roseaux, jonc osier, succédanés de toutes ces matières Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.