Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Parouty (Gaston
/
CLOS L OUSTAOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS L OUSTAOU
M. Parouty (Gaston), $M. Rossignol (Jean, Robert)

Numéro de dépôt :
968868
Date de dépôt :
28/07/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CLOS L OUSTAOU

Déposée le 28 juillet 1976 par monsieur Parouty (Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CLOS L OUSTAOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Parouty (Gaston domicilié(e) 1, chemin de la Corbière, Libourne (Gironde). - France.

La marque CLOS L OUSTAOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS L OUSTAOU est expirée depuis le 28 juillet 1986.


M. Parouty (Gaston), $M. Rossignol (Jean, Robert) - 1, chemin de la Corbière, Libourne (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Vins.