Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEHANNE LA VICTOIRE DE JEHANNE
PAROU David

Numéro de dépôt :
3066053
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2010
JEHANNE LA VICTOIRE DE JEHANNE de PAROU David

Présentation de la marque JEHANNE LA VICTOIRE DE JEHANNE

Déposée le 22 novembre 2000 par PAROU David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEHANNE LA VICTOIRE DE JEHANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est PAROU David, domicilié(e) 903 rue des Muids, 45370 Mareau aux prés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAROU David - France.

La marque JEHANNE LA VICTOIRE DE JEHANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEHANNE LA VICTOIRE DE JEHANNE est expirée depuis le 22 novembre 2010.

PAROU David a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PELERINS


PAROU David - 903 rue des Muids, 45370 Mareau aux prés - France


PAROU David - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Boissons alcooliques à l'exception des bières Pain, pâtisserie, confiserie miel, moutarde, vinaigre sauces (condiments) Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits gelées, confitures, compote oeufs lait et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.