Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PELERINS
PAROU David

Numéro de dépôt :
3066052
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2010
DOMAINE DES PELERINS de PAROU David

Présentation de la marque DOMAINE DES PELERINS

Déposée le 22 novembre 2000 par la société PAROU David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES PELERINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société PAROU David domicilié(e) 903 rue des Muids, 45370 Mareau aux prés - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 577 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAROU David - France.

La marque DOMAINE DES PELERINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PELERINS est expirée depuis le 22 novembre 2010.

PAROU David a également déposé les autres marques suivantes : JEHANNE LA VICTOIRE DE JEHANNE


PAROU David - 903 rue des Muids, 45370 Mareau aux prés - France - SIREN 432577567


PAROU David - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux-de-vie et des bières), vin de pays, vin de qualité supérieure, vin d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine Pain, pâtisserie, confiserie, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compote, ufs, lait et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.