Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APACHE
PAROT CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
97688513
Date de dépôt :
23/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2007

Présentation de la marque APACHE

Déposée le 23 juillet 1997 par PAROT CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est PAROT CHRISTOPHE, domicilié(e) 26, RUE DUSSOUBS, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAROT CHRISTOPHE - France.

La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 23 juillet 2007.

PAROT CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : bioTK


PAROT CHRISTOPHE - 26, RUE DUSSOUBS, 75002 PARIS - France


PAROT CHRISTOPHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424327 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424326 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 26 mai 1999 - Retrait partiel n°277923 - Publication au BOPI 1999-05-26

Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279014 - Publication au BOPI 1999-06-11

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Papier, carton, produits de l'imprimerie (à l'exception des journaux, périodiques ; brochures, catalogues, prospectus, dépliants, affiches et publications). Articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; clichés ; agendas ; papier à lettres ; cotillons ; calendriers ; rubans de papier, papiers cadeaux. Meubles, lits, chaises, tabourets, bancs, tables, consoles, chevets, canapés, fauteuils, armoires, bureaux, étagères, tréteaux, cadres, miroirs. Tissus, couvertures de lits, draps, couettes, oreillers, serviettes de bains, tapis de bains, rideaux en matière textile ou plastique. Tapis, paillassons, nattes ou autres revêtements de sols. Jeux, jouets, jouets éducatifs, décorations pour arbres de Noël, instruments de musique (jouets), cotillons. Education ; formation ; divertissement animation d'ateliers d'éveil & de découverte ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.