Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Paroles de Nature
/
INCA INCHI
Marque expirée - Marque en non vigueur

INCA INCHI
Paroles de Nature, association loi 1901
Commission Internationale pour les droits des Peuples Indigènes (ICRA), association loi 1901
France Libertés, Fondation déclarée d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3633451
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/03/2019
INCA INCHI de Paroles de Nature

Présentation de la marque INCA INCHI

Déposée le 3 mars 2009 par l'association loi 1901 Paroles de Nature, l'association loi 1901 Commission Internationale pour les droits des Peuples Indigènes (ICRA, France Libertés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « INCA INCHI »

Les déposants sont l'association loi 1901 Paroles de Nature domicilié(e) 58 rue Ramey - 75018 - PARIS - France, l'association loi 1901 Commission Internationale pour les droits des Peuples Indigènes (ICRA domicilié(e) 236 avenue Victor Hugo - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France, France Libertés, Fondation déclarée d'utilité publique domicilié(e) 22 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril COSTES, Avocat domicilié(e) 20 avenue de la Marseillaise - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCA INCHI est expirée depuis le 3 mars 2019.


Paroles de Nature, association loi 1901 - 58 rue Ramey - 75018 - PARIS - France

Commission Internationale pour les droits des Peuples Indigènes (ICRA), association loi 1901 - 236 avenue Victor Hugo - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France

France Libertés, Fondation déclarée d'utilité publique - 22 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Cyril COSTES, Avocat - 20 avenue de la Marseillaise - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Inscription le 25 juin 2009 - Retrait partiel n°500558 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.