CAP'ETUDES
Présentation de la marque CAP'ETUDES
Déposée le 6 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PARNASSE-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « CAP'ETUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP'ETUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'ETUDES est expirée depuis le 6 novembre 1996.
PARNASSE-VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154122 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription - Changement de dénomination n°44199 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44199 - Publication au BOPI