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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARMENTINE PRODUCTION
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BELLES DE TERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLES DE TERRE
SAS PARMENTINE PRODUCTION, SAS

Numéro de dépôt :
98755518
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2028

Présentation de la marque BELLES DE TERRE

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARMENTINE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARMENTINE PRODUCTION domicilié(e) ZI du Voy - 51230 - FERE-CHAMPENOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 485 274 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BELLES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLES DE TERRE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

PARMENTINE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , “ simplement Pomme de terre ” , BEAUCE PRODUCTIONS , LES RECETTES DU MONDE , PARMENTINE DES PRODUCTEURS ENGAGES , POUR MONSIEUR PARMENTIER, C'EST PARMENTINE , PARMENTINE DU GOUT A L'ORIGINE


SAS PARMENTINE PRODUCTION, SAS - ZI du Voy - 51230 - FERE-CHAMPENOISE - France - SIREN 333485274


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387269 - Publication au BOPI 2008-10-15

Inscription le 15 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492138 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2018 n°2697882 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-09

- emballages de pommes de terres/cartons. - récipient d'emballages en matières plastiques. - filets d'emballages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.