Déposée le 29 janvier 2003 par PARMENTIER PATRICE et AUGIER SYLVAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRODUCTIONS 1013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Les déposants sont PARMENTIER PATRICE domicilié(e) 74 rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France et AUGIER SYLVAIN domicilié(e) 7 Av. Mehul,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARMENTIER domicilié(e) 74, BONAPARTE,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque PRODUCTIONS 1013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARMENTIER PATRICE - 74 rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France
AUGIER SYLVAIN - 7 Av. Mehul,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France
PARMENTIER - 74, BONAPARTE,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) - produits de l'imprimerie - articles pour reliures - photographies - papeterie - matériel d'instruction ou d'enseignement - (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie - clichés Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs - fourniture d'accès à un réseau informatique mondial - services d'affichage électronique - raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial Publication de livres - production de films - montage de bandes vidéo - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique - publication électronique de livres et de périodiques en ligne - micro-édition
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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