Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBINUS
PARMENTIER Pascal Pierre

Numéro de dépôt :
1096208
Date de dépôt :
09/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMBINUS

Déposée le 9 mai 1979 par PARMENTIER Pascal Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMBINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARMENTIER Pascal Pierre, domicilié(e) 3 Place Nicolas Paquet, Casablanca, MAROC, - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANZA Michéle Angèle Marie, - France.

La marque COMBINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMBINUS est expirée depuis le 9 mai 1989.


PARMENTIER Pascal Pierre - 3 Place Nicolas Paquet, Casablanca, MAROC, - Maroc


FRANZA Michéle Angèle Marie, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Un jeu de société